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Auteur et Exclusion de Responsabilité

Tensegrity Software GmbH

Conditions Légales Allemandes
Président-directeur général: Michael Raue
Vice-président: Marco Kramer

Registre B des sociétés au tribunal régional de Cologne (Köln), HRB 37099
TVA Allemande Identification# § 27 du décret sur la TVA: DE 219673933
Code d'Imposition Allemande: 215/5841/0994

Droits d'auteur. Autorisation d'utilisation ou de reproduction, complète ou partielle, seulement avec l'accord préalable de Tensegrity Software GmbH.

EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

1. Contenu Internet. Le contenu de ce site internet a été minutieusement contrôlé. Aucune responsabilité n'est prise et aucune garantie n'est donnée quant à l'authenticité, l'exactitude, et l'actualité du contenu. Tensegrity Software GmbH ne fournit aucune garantie quant à l'actualité, l'exactitude, l'authenticité ou la qualité de l'information contenue. Tensegrity Software GmbH ne peut être tenu responsable pour quelque responsabilité engendrée en partie par l'auteur, qu'elles prouvent être délibérées ou causées par négligence, de préjudices concernant la propriété physique ou intellectuelle, conséquence de l'utilisation ou de l'absence d'utilisation de l'information fournie, par exemple de préjudices causés par l'utilisation de données incorrectes, imprécises ou incomplètes. Tensegrity Software GmbH se réserve le droit de modifier, améliorer, retirer ou annuler toute ou partie de ses offres, produits ou publications sans notice préalable ni annonce spéciale.
2. Références de liens Internet. Selon la jurisprudence rendue par la court régionale de Hambourg le 12 mai 1998 - 312 O 85/98 - "Responsabilité pour les liens Internet", une personne, via la création d'un lien Internet, prend entière responsabilité de la matière contenue sur la ou les pages Internet liées. Cette responsabilité peut seulement être remise en question pour les personnes se dissociant formellement du contenu de cette ou ces pages. Par la présente nous nous dissocions formellement de tout le contenu pour tous les sites Internet contenu dans notre offre, et ne prenons aucune responsabilité quant au contenu de ces pages. Ceci est applicable à tous les liens créés par notre service Internet. Tensegrity Software GmbH ne peut être tenu responsable des liens directs ou indirects vers d'autres pages Internet se trouvant en dehors de la juridiction et du contrôle de Tensegrity Software GmbH; et n'est d'aucune façon responsable du contenu de ces pages, même si elles contiennent du matériel illégal, même si Tensegrity Software GmbH à la connaissance explicite de ces liens et/ou la possibilité technique de bloquer ces liens. Tensegrity Software GmbH déclare par la présente qu'au moment de la création des liens, aucun matériel illégal n'était présent sur la ou les page(s) Internet situées de l'autre côté des liens. Tensegrity Software GmbH ne pouvait d'aucune façon influencer la conception des pages Internet présente ou future, ainsi que le contenu des pages Internet de l'autre côté des liens. Ainsi, Tensegrity Software GmbH dénonce formellement par la présente toute la responsabilité pour le contenu présenté sur toutes les pages Internet lui étant liées, lesquelles ayant modifié le contenu de leurs pages Internet après la création d'un lien. Ceci est applicable pour tous les liens créés dans le cadre du service Internet, ainsi que d'autres liens, tel que des entrées extérieures dans le livre des invités créé par l'auteur, les pages de discussion et les listes de publipostage. La responsabilité concernant un contenu illégal ou un contenu incomplet ou erroné, spécialement dans le cadre de dommages causés par l'utilisation ou la non-utilisation de l'information présentée, est laissée au fournisseur (l´auteur) de la page Internet située de l'autre côté du lien, et non à la personne ayant seulement inséré le lien sur la page Internet.
3. Droits d'auteur et d'Autorisation. Merci de nous informer si jamais ce service Internet enfreint des droits d'auteur de quelque manière que ce soit afin que nous puissions rectifier cette situation. Tensegrity Software GmbH s'efforce de se soumettre aux droits d'auteur des graphiques, documents, séquences vidéo et textes contenus, d'utiliser des graphiques, documents, séquences vidéo et textes de sa propre création, ou d'accéder des graphiques, documents, séquences vidéo et textes sans droits d'auteur. Tout le contenu fourni par le service Internet et/ou, quand applicable, tierces labels et/ou marques déposées sont la propriété respective des propriétaires de ces droits d'auteur ou marques déposées. Remarque: La seule mention de matériel avec droits d'auteur n'est pas une raison de conclure qu'une marque déposée n'est pas protégée par un tiers! Les droits d'auteur pour des éléments individuellement créés, et qui sont publiés, restent exclusivement la propriété de l'auteur (de la page Internet). Toute copie ou utilisation de tels graphiques, documents, séquences vidéo et/ou textes dans d'autres ouvrages électroniques ou imprimés est formellement interdite sans l'autorisation préalable de Tensegrity Software GmbH.
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