Auteur et Exclusion de Responsabilité
Tensegrity Software GmbH
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Vice-président: Marco Kramer
Registre B des sociétés au tribunal régional de Cologne (Köln), HRB 37099
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EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ
1.
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Tensegrity Software GmbH ne fournit aucune garantie quant à l'actualité,
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par exemple de préjudices causés par l'utilisation de données incorrectes,
imprécises ou incomplètes.
Tensegrity Software GmbH se réserve le droit de modifier, améliorer, retirer ou
annuler toute ou partie de ses offres, produits ou publications sans notice préalable
ni annonce spéciale.
2. Références de liens Internet. Selon la jurisprudence rendue par la court
régionale de Hambourg le 12 mai 1998 - 312 O 85/98 - "Responsabilité pour les liens Internet",
une personne, via la création d'un lien Internet, prend entière responsabilité de la matière
contenue sur la ou les pages Internet liées.
Cette responsabilité peut seulement être remise en question pour les personnes
se dissociant formellement du contenu de cette ou ces pages. Par la présente nous nous
dissocions formellement de tout le contenu pour tous les sites Internet contenu dans
notre offre, et ne prenons aucune responsabilité quant au contenu de ces pages.
Ceci est applicable à tous les liens créés par notre service Internet.
Tensegrity Software GmbH ne peut être tenu responsable des liens directs ou indirects
vers d'autres pages Internet se trouvant en dehors de la juridiction et du contrôle
de Tensegrity Software GmbH; et n'est d'aucune façon responsable du contenu de ces pages,
même si elles contiennent du matériel illégal, même si Tensegrity Software GmbH
à la connaissance explicite de ces liens et/ou la possibilité technique de bloquer ces liens.
Tensegrity Software GmbH déclare par la présente qu'au moment de la création des liens,
aucun matériel illégal n'était présent sur la ou les page(s) Internet situées de l'autre
côté des liens.
Tensegrity Software GmbH ne pouvait d'aucune façon influencer la conception des pages
Internet présente ou future, ainsi que le contenu des pages Internet de l'autre côté des liens.
Ainsi, Tensegrity Software GmbH dénonce formellement par la présente toute la responsabilité
pour le contenu présenté sur toutes les pages Internet lui étant liées, lesquelles ayant
modifié le contenu de leurs pages Internet après la création d'un lien.
Ceci est applicable pour tous les liens créés dans le cadre du service Internet, ainsi que
d'autres liens, tel que des entrées extérieures dans le livre des invités créé par l'auteur,
les pages de discussion et les listes de publipostage.
La responsabilité concernant un contenu illégal ou un contenu incomplet ou erroné,
spécialement dans le cadre de dommages causés par l'utilisation ou la non-utilisation
de l'information présentée, est laissée au fournisseur (l´auteur) de la page Internet située
de l'autre côté du lien, et non à la personne ayant seulement inséré le lien sur la page
Internet.
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Merci de nous informer si jamais ce service Internet enfreint des droits d'auteur
de quelque manière que ce soit afin que nous puissions rectifier cette situation.
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